Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAROT
ETS CHAROT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4014944
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
CHAROT de ETS CHAROT

Présentation de la marque CHAROT

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ETS CHAROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CHAROT domicilié(e) ZI des Sablons, Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 705 880 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER domicilié(e) 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France.

La marque CHAROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROT est expirée depuis le 25 juin 2023.

ETS CHAROT a également déposé les autres marques suivantes : STERIL'INOX , PROTECT'O SOL , CHAROT , PASTORCLEAN


ETS CHAROT, Société anonyme - ZI des Sablons, Rue de l'Industrie - 89100 - SENS - France - SIREN 705880383


SCHMIT-CHRETIEN, M. Stéphane MEUNIER - 111 Cours du Médoc, CS 40009 - 33070 - BORDEAUX Cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Présentation des produits suivants sur tout moyen de communication pour la vente au détail et en gros : matériels de production d'eau chaude sanitaire et réservoirs de stockage ; services de vente au détail et en gros de matériels de production d'eau chaude sanitaire et de réservoirs de stockage ;

Serrurerie ; installation, entretien, nettoyage et réparation de matériels de production d'eau chaude sanitaire et de réservoirs de stockage ; services de construction de constructions métalliques ;

Chaudronnerie ; tôlerie ; location de matériels de production d'eau chaude sanitaire et de réservoirs de stockage.